A savoir sur l’assurance auto sans égard à la responsabilisé

Bien connaître les principales règles en assurance représente un intérêt certain pour la plupart d'entre nous. Nous traiterons plus spécifiquement de l'assurance auto « sans égard à la responsabilité ».Vous apprendrez comment est déterminée la responsabilité mais aussi les avantages et les inconvénients émergeant de ce genre d'assurance. Nous vous fournirons également quelques suggestions qui vous seront utiles au cas où vous ne soyez pas d'accord avec la détermination de la responsabilité propre à votre assureur.

Il  s’agit d’un régime intégral d’assurance sans égard à la responsabilité, en vertu duquel l’assureur de chaque personne prend en charge le versement de l’indemnité relativement aux blessures corporelles ou bien aux dommages jusqu’à une certaine limite, quelle que soit la responsabilité de l’assuré

Le régime d'assurance « sans égard à la responsabilité » a été instauré par plusieurs gouvernements provinciaux afin :

  • Contenir les coûts de contestation des demandes de règlement devant les tribunaux
  • Fournir une aide financière rapide aux victimes d'accident
  • Stabiliser les primes d'assurance

Avec le système « sans égard à la responsabilité », toute personne victime d'un accident est indemnisée par sa propre compagnie d'assurance. Ainsi, même si vous n'êtes pas responsable de l'accident, vous êtes indemnisé par votre propre compagnie d'assurance plutôt que par celle de l'autre conducteur. De plus, si vous n'êtes pas responsable de l'accident mais devez payer une franchise, votre compagnie d'assurance pourra recouvrer et la franchise de l'assureur du conducteur responsable et  les coûts associés aux traitements, aux frais de subsistance, à la perte de capacité de travail et aux douleurs et souffrances, le cas échéant.

Ce modèle offre quelques clairs avantages par rapport à un système de responsabilité délictuelle : Rapide, accessible été équitable. Pas besoin d'attendre que votre compagnie d'assurance détermine qui est responsable de l'accident avant de recevoir une compensation. Dans un système d’assurance auto "sans égard à la responsabilité", chaque conducteur est indemnisé par sa compagnie d'assurance peu importe qui est responsable de l'accident ou pas. Cela ne veut pas dire que la responsabilité du conducteur fautif sera mise de côté. Les primes d'assurance de cette personne augmenteront, et l'accident sera inscrit dans son dossier de conduite. Pour que les assureurs automobiles puissent décider de l'augmentation des primes du titulaire de la police, des règles de détermination de responsabilité ont été mises en place.

Finalement,  l'un des objectifs les plus primordiaux  est de faire baisser les primes d’assurance auto pour tous les conducteurs. La réduction des primes résulte de l'élimination de la plupart des coûts liés à des litiges contentieux (bien que ceux-ci persistent dans certaines provinces). Cependant, ce système assure que le dédommagement des conducteurs soient fait rapidement. Pas besoin d'attendre que votre compagnie d'assurance détermine qui est responsable de l'accident avant de recevoir une compensation.

Un modèle d'assurance "sans égard à la responsabilité" posent quelques problèmes potentiels. Les détracteurs disent que les automobilistes imprudents ne sont pas suffisamment punis car il n'y a pas de litiges. Ils font valoir que la hausse des primes et l'inscription de l'accident sur le dossier de conduite ne sont pas des facteurs encourageant à une conduite exemplaire.  Cependant, dans certains qu’a l’assuré devra inéluctablement, poursuivre l’autre automobiliste si les dégâts produits lors de l’accident sont très importante (handicap, blessures sérieuses, frais médicaux élevés …) afin de compenser la différence monétaire entre les dépenses de l’accidentés et la limite permise par l’assurance auto.

En dépit de son nom trempeur, la responsabilité a son importance. Si le conducteur s’est montré téméraire et représente une responsabilité, partielle ou totale judiciairement prouvée, elle sera notée sur son dossier d'assurance et vous devrez en payer la pénalité. C'est-à-dire qu’il pourra subir une augmentation de primes dans l'avenir.


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