Assurance dommages-ouvrage : tout ce qu’il faut savoir !

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Il existe de nombreux types d'assurance conçus pour protéger les propriétaires, les promoteurs et les entrepreneurs tout au long des différentes phases d'un projet de construction. En fait, certains types de polices d'assurance construction sont nécessaires, voire obligatoires, pour de nombreux projets. 

Une étude réaliste du risque auquel sont confrontés les propriétaires de projet pendant et après la construction indique que la plupart sont exposés à des dommages considérables. Bien qu'une grande partie du risque soit avec les entrepreneurs, c'est une erreur de conclure que le propriétaire n'a aucun potentiel de responsabilité. 

Les propriétaires de projets de construction devraient donc avoir leur propre assurance responsabilité civile. Une assurance dommage-ouvrage relative aux intérêts du propriétaire doit être mise en place pendant la construction pour combler les lacunes du programme d’assurance responsabilité civile du propriétaire et assurer une protection plus adéquate.

Dans les sections ci-dessous, nous passerons en revue les principes de base de la couverture dommages-ouvrage ainsi que d’autres plans d’assurance construction les plus courants afin d’avoir une vision claire sur chaque type et pouvoir faire la différence.

Comprendre l'assurance dommages-ouvrage

De nombreux facteurs déterminent le type de couverture d'assurance construction dont on aurait besoin pour un projet donné. Ces facteurs comprennent la relation de la personne avec le projet (entrepreneur, propriétaire, sous-traitant, etc.), le type d’entité qui achète l’assurance (entreprise ou individu) et le type de propriété à couvrir.

L'assurance construction est une vaste catégorie de polices d'assurance qui offrent une protection lors des projets de construction. En effet, le terme « assurance dommages-ouvrage » est adressée au maître d’ouvrage d’un chantier. Elle fait généralement référence aux dommages relatifs à des projets de construction, tels qu’un plafond défectueux, des murs porteurs non solides, une charpente mal placée, etc.

Alors, au lieu de d’entrer en conflit avec l’entrepreneur et attendre la décision de la justice, l’assurance dommages-ouvrage (souvent méconnue du grand public) vous permet d’être indemnisé beaucoup plus rapidement. Basiquement, elle couvre une fissure importante dans le mur, un effondrement de toiture et bien d’autres dommages pendant ou après les travaux (avec 10 ans de validité). 

Comparaison avec d’autres polices d’assurance construction

 Un propriétaire qui entreprend un projet de construction peut chercher à assurer un certain nombre de choses liées au projet - par exemple, le bâtiment lui-même, les matériaux, les biens, etc. Selon la nature du contrat, un entrepreneur peut exiger différents types de couverture pour le même projet, tels que la responsabilité civile et l’assurance automobile commerciale. Vous trouverez ci-dessous plus d'informations sur 3 types de couverture les plus populaires :

Assurance habitation tous risques (ou multirisque)

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L'assurance contre les risques des constructeurs, également connue sous le nom d'assurance tous risques de construction, est une assurance pour les bâtiments et autres structures pendant qu'ils sont en construction. Plus précisément, les polices d'assurance auront généralement des options pour couvrir les types de biens suivants :

  • Matériaux de construction

  • Fondations

  • Structures temporaires telles que les échafaudages

  • Pavage, clôture, luminaires extérieurs

  • Pelouses, arbres et plantes installés par le constructeur

Les assureurs couvrent généralement les types de projets de construction les plus courants, notamment :

  • Une nouvelle construction résidentielle

  • Les maisons modèles et leur contenu 

  • Construction de propriétés commerciales

  • Des rénovations ou petits projets (dans ce cas, il est nécessaire de vous renseigner également sur l’assurance travaux )

Cependant, si votre projet de construction ou votre type de structure est unique, il se peut que des fournisseurs spécialisés puissent offrir des polices d'assurance pour votre projet unique. Les politiques de gestion des risques des constructeurs ne protègent que contre certains types de dommages. En règle générale, les polices d'assurance contre les risques des constructeurs les plus élémentaires couvrent les dommages causés par :

  • Feu

  • Vandalisme

Par ailleurs, les assureurs offrent des options diverses de couvertures, qui peuvent étendre les limites de couverture, les éléments assurables et / ou les biens couverts pour la police. Les dommages causés par les tremblements de terre ou les inondations ne seront généralement pas couverts, à moins qu'une couverture pour ces types d'événements ne soit ajoutée à la police. 

Assurance responsabilité civile exploitation 

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L'assurance responsabilité civile exploitation, parfois appelée assurance responsabilité civile professionnelle ou assurance responsabilité civile des entreprises, est une catégorie d'assurance qui offre une protection responsabilité civile aux entreprises en cas de dommages corporels ou matériels dans le cadre de leurs activités. Les assureurs mettent différentes versions de ces polices à la disposition des professionnels de la construction et des projets de construction. Que vous soyez le propriétaire, une entreprise de construction ou un entrepreneur, des polices d'assurance responsabilité civile sont disponibles pour vous protéger contre divers risques. Les polices d'assurance responsabilité civile couvrent généralement un large éventail de dommages, notamment :

  • De l’assuré lui-même

  • Des employés, apprentis ou stagiaires

  • Du mobilier, installation, matériel, outillage et marchandises 

  • Des animaux 

Assurance automobile commerciale

L’assurance automobile commerciale, ou assurance véhicule utilitaire, n’est pas exclusivement offerte pour les projets de construction. Il s'agit généralement d'une assurance destinée à fournir une assurance automobile aux véhicules utilisés par les entreprises. La couverture offerte par l'assurance automobile commerciale vise à aider les assurés à éviter les coûts élevés de réparation de véhicules à usage professionnel, les frais médicaux ou les poursuites judiciaires résultant d'accidents automobiles.

Il existe plusieurs options de couverture pour les polices d'assurance automobile à usage commercial ou professionnel. Celles-ci reflètent les options de couverture des polices d'assurance automobile standard et comprennent :

Couverture responsabilité civile - protège l'entreprise et les employés des dépenses associées aux accidents causés par les employés.

Couverture des dommages physiques - Couvre les dommages liés aux véhicules de l'entreprise après une collision. Cela pourrait également inclure une couverture complète, qui protège contre les véhicules volés, les dommages causés par le vandalisme ou la destruction due aux catastrophes naturelles.

Couverture des dépenses médicales - Cette couverture aide à payer les dépenses liées aux blessures résultant d'un incident couvert, y compris les factures médicales, les frais d'hospitalisation, les frais d'ambulance et les frais funéraires.

Couverture des automobilistes non assurés - Ce type de couverture couvre les dommages et blessures causés par des conducteurs non assurés. Elle est nécessaire car c'est votre assurance responsabilité civile personnelle qui couvre les dommages et blessures que vous causez à autrui. 

Il est sage d'avoir une police d'assurance automobile commerciale, même si vous utilisez votre véhicule personnel. Gardez à l'esprit que la plupart des polices d'assurance automobile personnelle excluent les accidents lors de l'utilisation de votre véhicule à des fins professionnelles.