Histoire : qui a introduit la nécessité de l’assurance auto ?

Une fois les techniques de montage de Ford ont été exportées à travers le monde, la voiture est devenue rapidement la méthode la plus populaire de transport. Pendant la fin du 20e siècle, les voitures sont devenues largement accessibles et le moyen le plus pratique pour faire des voyages et se déplacer. Toutefois, sa popularité a également conduit à une introduction nécessaire des différentes lois pour protéger les conducteurs et les piétons, et l’inévitable introduction des taxes pour aider à gonfler les coffres du gouvernement.

• Le permis de conduire est devenu obligatoire
• L’essence est taxée
• Les disques d’impôt deviennent obligatoires
• L’assurance automobile a été légalement exigée pour tous les conducteurs
• Les examens de conduite deviennent obligatoires

La Révolution Française a freiné ce mouvement de développement de l’assurance moderne en France. Mais, en 1816, une ordonnance royale autorise l’assurance contre l’incendie et en 1818 et le Conseil d’État autorise l’assurance sur la vie. Dès lors, plusieurs sociétés sont créées et prospèrent rapidement : l’Union (devenue UAP puis AXA), la Royale (devenue Nationale puis le GAN), les Assurances Générales et le Phénix (devenues les AGF, appartenant désormais au groupe Allianz).

Progressivement, d’autres risques potentiels sont exploités par les compagnies d’assurance : accidents, bris de glaces, grêle, mortalité du bétail, vol, responsabilités civiles diverses…

La fin du XIXème siècle comporte plusieurs dates-clés dans le développement de l’assurance pour les particuliers :

• La loi du 1er avril 1898 élargit les compétences des mutuelles qui peuvent désormais pratiquer toutes les formes d’assurances ou se spécialiser
• La loi du 9 avril 1898 sur la réparation des accidents du travail ne rend plus obligatoire l’apport de preuves de la responsabilité de l’employeur par le salarié accidenté. Cette loi fondatrice permet une généralisation de l’assurance accidents pour tous les travailleurs et instaure le véritable contrôle de l’État sur les assureurs.

Le développement va se poursuivre et s’accentuer au cours de la première moitié XXème siècle, avec notamment l’arrivée de nouveaux besoins en assurance de dommages (automobile, biens divers…) :

• De nouvelles structures sont créées pour organiser l’activité : la Fédération nationale des syndicats d’agents généraux d’assurances (FNSAGA) en 1919, le Bureau central français des compagnies d’assurances pour l’étude des statistiques concernant les accidents automobiles en 1930, la Fédération Française des Sociétés d’Assurance en 1936…
• Des lois réglementant l’activité sont votées : la loi du 13 juillet 1930 réglementant le contrat d’assurance, la loi sur l’assurance automobile en 1935, le décret-loi du 14 juin 1938 uniformisant les différents règlements et le contrôle de l’État sur les sociétés d’assurances et de capitalisation, la loi du 12 juillet 1940 rattachant la direction des Assurances au ministère des Finances et la loi du 25 avril 1946 sur la nationalisation partielle de 34 sociétés d’assurances en groupes (UAP, AGF, Gan…) et la création de la Caisse centrale de réassurance (CCR).

Dans la 2ème moitié du XXème siècle, le secteur s’organise et se règlemente tel que nous le connaissons aujourd’hui. L’assurance automobile est rendue obligatoire par la loi du 27 février 1958 et le Code des Assurances est officiellement créé par le décret du 16 juillet 1976. Par la suite, différentes lois amélioreront la protection des assurés et faciliteront leur indemnisation, avec notamment des conventions entre les assureurs. Enfin, le secteur se libéralisera définitivement avec la privatisation des sociétés nationalisées dans les années 1990

Il n’y a aucun doute que le concept de l’automobile a considérablement changé depuis ses débuts, mais encore il ne montre aucun signe de s’arrêter puisque les fabricants continuent à dépenser des millions de dollars chaque année dans la recherche de nouveaux modèles, les méthodes de carburant et la sécurité des passagers, etc.